Description

1. Présentation du Cabinet

Quantis Partners est un cabinet de conseil comptable et fiscal qui accompagne ses clients dans la gestion, l’optimisation et la sécurisation de leurs obligations fiscales.
Notre expertise repose sur une connaissance approfondie de la législation marocaine et sur des pratiques de contrôle rigoureuses, permettant de réduire les risques fiscaux et d’identifier les opportunités d’optimisation.

---

2. Contexte et Objectifs de la Mission

Dans un environnement fiscal en constante évolution, il est essentiel pour les entreprises de :

• S’assurer de la conformité de leurs déclarations fiscales.

• Identifier et corriger les risques potentiels en cas de contrôle fiscal.

• Optimiser la charge fiscale dans le respect de la réglementation.

L’audit fiscal proposé vise à :

• Examiner la conformité des déclarations fiscales (IS, TVA, IR, droits d’enregistrement, etc.).

• Identifier les zones de risque et proposer des recommandations correctives.

• Dresser un rapport de synthèse mettant en avant les points de vigilance et les opportunités d’optimisation.

---

3. Étendue de la Mission

L’audit portera notamment sur :

1. Impôt sur les sociétés (IS)

   • Revue du passage du résultat comptable au résultat fiscal.

   • Analyse des retraitements fiscaux et des déductions.

2. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

   • Vérification du traitement des opérations taxables, exonérées et hors champ.

   • Analyse de la gestion des crédits de TVA et leur remboursement éventuel.

3. Impôt sur le revenu (IR – salariés et prestataires)

   • Vérification du respect des obligations de retenues à la source.

   • Contrôle des avantages en nature et indemnités.

4. Autres taxes et droits

   • Droits d’enregistrement et de timbre.

   • Taxes locales et sectorielles.

---

4. Démarche Méthodologique

Notre approche repose sur :

• Analyse documentaire : revue des liasses fiscales, déclarations, comptabilité et pièces justificatives.

• Entretiens : échanges avec vos équipes comptables, fiscales et juridiques.

• Tests de conformité : échantillonnage et vérification des transactions clés.

• Restitution : rapport final détaillé, incluant une cartographie des risques et des recommandations opérationnelles.

---

5. Livrables

À l’issue de la mission, Numeris Conseil remettra :

• One rapport d’audit fiscal détaillé.

• One synthèse exécutive mettant en évidence :

  • Les principaux risques fiscaux.

  • Les recommandations pratiques pour les corriger.

  • Les opportunités d’optimisation.